Cela ressemble à une arnaque : Plusieurs sites payants vous proposent de vous fournir une copie d’un acte d’état-civil. Pourtant, les généalogistes qui recherchent des actes récents peuvent les recevoir gratuitement. Voici comment éviter de tomber dans le piège.

Si les actes d’état civil anciens sont consultables en ligne (sauf quelques exceptions) sur les sites des archives départementales, la période récente est plus difficile pour les recherches. En effet, la protection de la vie privée, sujet important en France, dicte des règles strictes pour empêcher la diffusion de détails personnels ou familiaux pouvant toucher des personnes encore vivantes.

Par exemple, le site des archives départementales de Loir-et-Cher ne propose pas en ligne, à ce jour, d’actes d’état-civil numérisés après 1899.

Pour vous procurer une copie des actes d’État-civil récents, il vous faut utiliser l’une des deux options suivantes :

• Les mairies : il faut vous déplacer sur place (profitez-en pour visiter les lieux d’habitation de vos ancêtres) ou envoyer un courrier.
• Internet : il faut passer par un service en ligne pour faire une demande d’acte.

C’est normalement totalement gratuit, sauf peut-être une participation possible aux frais d’envoi.

Oui, mais voilà… certains ont senti une opportunité d’activité.

Les faux sites d’état civil

C’est un fait, tout généalogiste aura besoin, tôt ou tard, de se procurer un acte d’état civil récent.
Pour répondre à ce besoin, plusieurs sites proposent aux généalogistes de leur fournir les copies des actes d’état civil recherchés.

Quel est le problème ?

Il fallait s’y attendre… ces sites vous feront payer l’obtention de vos actes à hauteur, parfois, de plusieurs dizaines d’Euros.

Quelle est la stratégie de ces sites ? Comment font ces sites pour attirer des clients et leur facturer des prestations ?

• Premièrement, il faut reconnaître que ce type de pratique est légal. Ces sites assurent bien un service d’intermédiaire et livrent réellement les actes à leurs clients. C’est leur service (obtention et livraison de l’acte) qui est payant et non pas l’acte en lui-même.

• Ensuite, pour que ces sites puissent légalement exister, il faut qu’ils ne trompent pas leurs utilisateurs : Ils ne doivent pas se faire passer pour un quelconque service administratif, ni arborer les logos ou les chartes graphiques des sites officiels. Sur ce sujet, il faut bien dire que plusieurs sites dépassent la limite, selon moi.

• Enfin, pour attirer les clients, ces sites parient sur l’utilisation des moteurs de recherche. Ils se positionnent en première place des résultats de recherche, soit en payant des emplacements publicitaires soit en travaillant leur référencement. Comme chacun sait, les premières places sur les pages de résultats garantissent une grande quantité de visites sur le site destinataire.

En résumé, si ces sites apportent un vrai service et sont légaux, dans l’ensemble… ils jouent sur la méconnaissance des personnes.

La presse et la télévision (voir le reportage ci-dessous) ont déjà évoqué ces sites mais il m’a semblé utile d’en parler ici pour prévenir les lecteurs de Généalogie Pratique.

Le site officiel : Service-public.fr

Pour demander vous-même et gratuitement les actes d’état-civil (Actes de naissance, actes de mariage ou actes de décès) dont vous avez besoin pour vos recherches généalogiques, une seule adresse à retenir :

Service-public.fr

Appendix 3 to The Voyage of Captain Lucas
Augustin Lucas after 1848
Lucas family in America
update of information by R. D. Wood (2014)

New information on Augustin Lucas.
Returning to France from Tahiti in 1848 after only one year back he and his wife and two children (Mathilda and Dolores) emigrated to the United States in 1849. After spending what proved to be two unsuccessful years in the timber trade in Preston County, West Virginia, he moved a little further west to Cincinnati, Ohio. He died there most probably in 1859 (although it needs noting that another account by his granddaughter Evangeline Soyer indicated the year was 1854).
In Cincinnati his daughter Dolorès married a French-born Alfred Soyer in 1858 and it is said the name of "A Lucas" appears as a witness in the church register, but he is absent from the Cincinnati Directory of 1860 although his wife is listed. (this information depends upon Mahon Lucas Henderson, A Breton Family in America: The Lucas Story, McClain Printing Co. (Parsons, West Virginia, USA) 1986, chapter 10 (Augustin Lucas and his family), pp. 66-70.). The considerable difficulty in establishing the exact date of death of Augustin Lucas is that the city records of Cincinnati of the period were destroyed by fire.

Dolores and Alfred Soyer (a Confectioner) while living in Cincinnati quickly had two children, a son (who died as a baby) and their first daughter Adrienne in 1859. They moved from Cincinnati, soon after the civil war began in April 1861, to Toronto, Canada, where two more daughters (Evangeline in 1863 and Marie in 1868) were born.
It was Evangeline who when she reached the age of 78 in 1941 wrote a valuable short memoir on her family - the full text is currently on a public access page at the genealogical website of Katryne Chauvigné-Bourlaud at http://matribu.chauvigne.info/pages/041-evangeline-soyer-courte-autobiographie-fr.php

From Katryne's genealogical research on Lucas families (she herself is in direct line from Victor Lucas, older brother of the Captains Augustin and Francois) it can also be established, from evidence of his original birth and marriage certificates, that Captain Lucas' first name was indeed Angustin, not Auguste as is sometimes found in printed sources.

Pétronille chez le notaire : J 2514

Le 27 octobre 1851, Pétronille B. « demeurant depuis environ six ans dans la commune de Sainte-Alausie […] en qualité de fille de service au lieu de Bouisset, chez l’instituteur primaire de cette commune » comparait devant maître Bousquet, notaire à la résidence de Saint-Cyprien, canton de Montcuq.
« Agée de vingt cinq ans accomplis, [elle] demande respectueusement à Jean B. son père, veuf, demeurant comme colon partiaire [métayer] au lieu de la Bartiole, commune de Saint-Pantaléon, son conseil sur le mariage » qu’elle « se propose de contracter avec Jean C., agriculteur, demeurant au lieu de Rans [Ramps], commune de Sainte-Alausie ».
Pétronille requiert Me Bousquet, notaire soussigné, « de faire la notification de cette demande à son père, ainsi que la loi le prescrit. Dont acte en brevet, fait et passé à Belmas, commune de Saint-Cyprien » en présence d’un maçon, demeurant à Lamasse, commune de Saint-Cyprien, et d’un ouvrier charpentier, demeurant sur la commune de Saint-Cyprien et natif de celle de Cézac.

Un acte respectueux formel

Au XIXe siècle, la majorité matrimoniale est de 25 ans pour un homme et de 21 ans pour une femme selon l’article 148 du code civil napoléonien (1804) : « Le fils qui n’a pas atteint l’âge de vingt-cinq ans accomplis, la fille qui n’a pas atteint l’âge de vint-et-un ans accomplis, ne peuvent contracter mariage sans le consentement de leurs père et mère ; en cas de dissentiment, le consentement du père suffit ».

Mais même plus âgés, les jeunes gens qui désirent se marier doivent notifier aux parents le projet par un acte notarié : « acte respectueux » ou « acte de respect ». En cas de refus, la demande doit être renouvelée deux fois. A l’issue de cette procédure légale, même à défaut de consentement, le mariage peut être célébré un mois après la dernière notification.
Si le garçon a plus de 30 ans, ou la fille plus de 25 ans, un seul acte respectueux suffit.
Ces mesures - progressivement assouplies à la fin du XIXe siècle - ont été définitivement supprimées par la loi du 2 février 1933. Cette loi - assimilant l'âge de la majorité matrimoniale à l'âge de la majorité de droit commun - a rendu totalement libres les jeunes gens majeurs de se marier sans consentement parental.

Honneur et respect

« Il est un âge où les enfants capables de faire avec discernement le choix d’un époux, n’ont plus besoin du consentement de leurs parents ; mais ils doivent toujours honneur et respect » rappelle le Dictionnaire de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public par A. Dalloz, édition de 1844.

Il est ici fait référence aux articles 151 à 153 du code civil napoléonien promulgué en 1804 :

Art. 151.  Les enfants de famille ayant atteint la majorité fixée par l’article 148, sont tenus, avant de contracter mariage, de demander, par un acte respectueux et formel, le conseil de leur père et de leur mère, ou celui de leurs aïeuls et aïeules, lorsque leur père et leur mère sont décédés ou dans l’impossibilité de manifester leur volonté.
Art. 152. Depuis la majorité fixée par l’article 148, jusqu’à l’âge de trente ans accomplis pour les fils, et jusqu’à l’âge de vingt-cinq ans accomplis pour les filles, l’acte respectueux prescrit par l’article précédent, et sur lequel il n’y aurait pas de consentement au mariage, sera renouvelé deux autres fois, de mois en mois ; et un mois après le troisième, il pourra être passé outre à la célébration du mariage.
Art. 153. Après l’âge de trente ans, il pourra être, à défaut de consentement sur un acte respectueux, passé outre, un mois après, à la célébration du mariage.

Un acte en brevet

Un « acte respectueux » - passé devant notaire - est un « acte en brevet » : en clair, le notaire mentionne l’acte dans son répertoire, mais donne l’original à la partie concernée. Ce qui explique qu’on ne trouve pas ces documents dans les minutes du notaire (sauf exception), mais dans les archives privées.

Une réminiscence de l’Ancien Régime

Loin d’être une invention du code civil, la majorité matrimoniale plonge ses racines au milieu du XVIe siècle. Son principe (30 ans pour les fils et 25 ans pour les filles) est posé par l’édit de février 1556 que Henri II fait publier sur les « mariages clandestins » ; il est assorti de l’obligation pour les enfants, même après leur majorité, de solliciter l’avis de leurs parents par des actes respectueux.
L’article 41 de la grande ordonnance de réformation dite de Blois (1579) confirme l’instauration de la majorité matrimoniale de 25 et 30 ans en deçà de laquelle l’assentiment des parents est requis, ainsi que l’exigence d’actes respectueux de la part des majeurs.
Le vent révolutionnaire tente de balayer la chose : la loi du 20 septembre 1792 ramène la majorité pleine et entière à 21 ans pour les deux sexes ; il n’est plus fait de distinction entre majorité matrimoniale et majorité civile. Mais le code civil napoléonien défait la législation révolutionnaire et conforte les dispositions de l’Ancien Régime.
Pour aller plus loin

Dictionnaire de l’Ancien Régime. Royaume de France XVIe-XVIIIe siècle sous la direction de Lucien Bély, Presses universitaires de France, 1996. Voir l’article « Mariage ».
La vie conjugale sous l’Ancien Régime par François Lebrun aux éditions A. Colin, 1998. Collection U.

Nouveau revirement du Sénat : les élus de la chambre haute ont voté finalement ce mardi 28 janvier 2020 l'interdiction des tests ADN généalogiques en France. Avec ce vote, ils sont revenus sur un scrutin précédent qui en avait pourtant accepté le principe.

Dans le mécanisme de fabrication de la loi bioéthique, cet énième épisode signe vraisemblablement l'interdiction définitive de la généalogie génétique en France. Le texte doit repasser devant l'assemblée nationale, et même si les députés ont la possibilité de proposer une nouvelle fois un amendement en faveur des tests ADN, il est peu probable que celui-ci soit adopté.

En effet, le gouvernement et en particulier la ministre de la Santé Agnès Buzyn y sont farouchement opposés, tout comme la majorité des députés qui avaient déjà voté leur opposition à tout assouplissement.

Ce que l'on peut retenir des derniers débats, c'est le peu de compréhension que les politiques ont du sujet, étant à peu près tous persuadés que les tests généalogiques sont la même chose que les tests médicaux. Agnès Buzyn a par exemple dénoncé leur imprécision. Or si les tests médicaux ne peuvent donner que de très vagues indications sur le risque de développer telle ou telle maladie (sauf quelques très rares mutations génétiques déjà connues et identifiées), les tests généalogiques permettent eux d'établir des liens de parenté qui n'offrent aucune contestation. L'exemple de l'ex-roi des Belges forcé de reconnaître sa fille, fruit d'une relation extra-conjugale est à cet égard, édifiant.

La position du sénateur Bruno Retailleau expliquant que les tests ADN peuvent présenter des risques eugéniques montre là encore une incompréhension totale du sujet. Si les tests ADN font courir des risques, ceux-ci sont portent plutôt sur le pillage de données personnelles (des dérives sur lesquelles il suffirait justement de légiférer) et sur la révélation d'informations familiales non désirées. Mais de là à dramatiser et à parler comme le sénateur Loïc Hervé de "familles détruites par ces tests génétiques", combien de familles ont au contraire été "réunies par l'ADN" ?

Les sénateurs ont également ressorti l'éternel argument à deux faces : "La France ne doit pas le faire parce que ses voisins le font...". Difficile de dire si nos voisins ont raison, mais force est de constater que les tests se pratiquent librement chez eux. Et que c'est bien au bénéfice de nos voisins que se développe cette nouvelle économie, construite en partie avec l'argent des dizaines de milliers de Français qui commandent leurs tests en Grande-Bretagne, en Suisse ou aux Etats-Unis.

C'est la surprise au Sénat, la Commission spéciale sur la bioéthique a voté hier un amendement qui pourrait ouvrir la voie aux tests ADN généalogiques en France, alors même que l'Assemblée nationale avait rejeté cette idée après des débats assez vifs en octobre dernier.

L'amendement prévoit que "l'examen des caractéristiques génétiques d'une personne peut être entrepris à des fins de recherche généalogique, en vue de rechercher d'éventuelles proximités de parenté ou d'estimer des origines géographiques".

Les sénateurs ont assorti cette autorisation à plusieurs conditions : le consentement de la personne doit évidemment être recueilli préalablement, l'examen ne peut donner lieu à la délivrance d'informations à caractère médical et ne peut faire l'objet d'une prise en charge par l'assurance maladie.

Pour la Commission, ces examens génétiques entrepris à des fins de recherche généalogique doivent se conformer à un référentiel de qualité établi par l'Agence de la biomédecine. Une attestation de conformité devra être obtenue par les opérateurs selon une procédure digne de Kafka : un décret en Conseil d’État devra en préciser les modalités, selon l'avis de l'Agence de la biomédecine et de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, avant que l'attestation de conformité ne soit transmise à l'Agence de la biomédecine...

Cette procédure est destinée à sécuriser le traitement des données et à s'assurer que les labos et opérateurs commerciaux respectent quelques engagements. Les clients devront "recevoir une information rédigée de manière loyale, claire et appropriée". On devra également leur expliquer "les limites et les risques associés à la révélation d'éventuelles proximités de parenté ou d'origines géographiques jusqu'alors inconnues".

Le client aura également la possibilité de révoquer son consentement à tout moment à la réalisation de l'examen, à la communication du résultat de l'examen, à la conservation de l'échantillon ainsi qu'au traitement, à l'utilisation et à la conservation des données issues de l'examen. Ses échantillons et données devront être détruits sur demande à l'opérateur "dans un délai raisonnable".

Les sénateurs ont voulu aussi encadrer l'exploitation des données génétiques des clients. Impossible qu'un opérateur exige la communication de ces données génétiques pour par exemple conclure un contrat d'assurance, souscrire à une mutuelle de santé, signer un crédit, un financement ou tout autre contrat.

Enfin, les données génétiques des généalogistes ne pourront pas servir à des actions "visant à établir ou infirmer un lien de filiation ou de parenté, ou à faire valoir un droit patrimonial ou extra-patrimonial". Méconnaître ces dispositions ferait encourir aux opérateurs un an d'emprisonnement et 15.000 euros d'amende.

Un autre amendement a également été voté, conséquence directe de l'adoption du premier : puisque les tests génétiques sont autorisés, il n'est plus nécessaire d'en interdire la publicité, comme l'avaient voté les députés lors du débat à l'Assemblée.

Quand à savoir si les tests ADN seront réellement autorisés en France, il est un peu tôt pour le dire. La Commission spéciale sur la bioéthique a voté certes deux amendements favorables, mais cela ne préjuge en rien des débats qui vont se tenir à partir de la semaine prochaine. Ils pourraient remettre en question cette autorisation.

Et puis le texte sera revu à l'Assemblée, mais pour revenir sur cette autorisation, dans le cas où le Sénat la confirmerait, il faudrait que les députés initient un nouvel amendement pour révoquer les amendements du Sénat. Le chemin avant l'autorisation des tests ADN en France est donc désormais tracé, mais il est semé d'embûches...

Nous avons tous un père et une mère biologiques. Eux, à leur tour, ont eu les leurs, de sorte que nous avons tous deux grands-pères et deux grands-mères. Si l’on revient en arrière : huit arrière-grands-parents, 16 arrière-arrière-grands-parents, etc. Si 30 ans séparent chaque génération de la précédente, nous aurions pu arriver à avoir environ 16 000 ascendants au début du XVIIe siècle, environ 16 millions au début XIVe siècle et environ 16 milliards à l’aube du XIe siècle, il y a environ 1 000 ans.

Vous aurez compris qu’à ce stade, c’est tout simplement impossible : il n’y a jamais eu autant d’humains vivant au même moment.

En effet, et sans revenir trop en arrière, le nombre réel de nos ascendants est très inférieur à celui qui est calculé à travers ces opérations. La raison est simple : nombreux sont nos ancêtres à appartenir à plusieurs lignées généalogiques. Plus les ascendants se rapprochent dans le temps, plus cela devient improbable, mais plus nous reculons, plus le probabilité augmente.

Au début du XIVe siècle, on comptait 450 millions de personnes dans le monde (environ 70 millions en Europe) il est donc possible de retomber sur les chiffres théoriques calculés au début de l’article : nos 16 millions d’ancêtres auraient pu vivre à cette époque en même temps.

Mais si l’on retourne au XIe siècle, on estime que seulement 400 millions vivaient sur Terre, environ 50 millions en Europe. Le calcul théorique des 16 milliards d’ancêtres devient donc faux.
Doit-on vraiment utiliser l’image d’un « arbre » généalogique ?

Nous parlons, en général, d’arbre généalogique, car nous visualisons notre lignée comme un arbre qui se ramifie progressivement vers l’arrière. Mais la réalité est très différente. Quelques branches se rejoignent à partir de générations peu lointaines, et si nous remontons à une époque plus éloignée, il est inutile de parler de branches. Les lignées généalogiques structurent une espèce d’enchevêtrement ou, si vous préférez, un filet aux multiples nœuds.

D’autre part, de nombreuses lignées ne laissent aucune descendance. Au fur et à mesure que nous remontons dans le temps, le filet devient de plus en plus étroit : on calcule qu’à l’aube du Néolithique, il y a environ 12 000 ans, moins de 4 millions de personnes vivaient dans le monde, environ 60 millions à l’époque homérique, et un milliard au début du XIXe siècle.

Adam Rutherford raconte, dans son livre ADN : quand les gènes racontent l’histoire de notre espèce, que tous ceux qui ont une ascendance européenne viennent, d’une manière ou d’une autre, de Charlemagne. Par conséquent, nous appartenons tous à une lignée royale ! Ce n’est pas une blague, même si cela est complètement hors-sujet. Ceux qui ont un ancêtre européen descendent non seulement de Charlemagne, mais proviennent également de tous les Européens de son époque – autour de l’an 800 – qui ont laissé une descendance et sont arrivés jusqu’au XXIe siècle.

Il est inutile de remonter si loin pour déterminer le moment où se rejoignent nos descendances généalogiques. Tous les Européens partagent un ancêtre commun qui aurait vécu il y a environ 600 ans. Et si les mêmes calculs qui ont permis d’obtenir ces chiffres se font pour toute l’humanité, on estime que tous les êtres humains partagent un ancêtre commun qui a vécu il y a 3 400 ans. Car, même si c’est difficile à croire, on ne connaît aucune population qui serait restée entièrement isolée pendant ces derniers siècles.

Ce genre de choses est assez déconcertant. Pensez-y, si vous avez déposé un échantillon de salive dans un tube pour le faire analyser par une entreprise de généalogie génétique et que l’on vous a annoncé que votre lignée rejoignait des ascendants de tribus guerrières de steppes russes, de braves Vikings qui semèrent le chaos et la destruction en Europe, et d’Égyptiens qui construisirent les pyramides. Il est très probable que vous ayez cette ascendance.

Comme moi.

In Revue Française de généalogie
La première base nationale des décès survenus en France a été publiée par l'INSEE en octobre 2019. Il s'agit de l'intégralité des décès survenus en France dans le courant de l'année 2018 et en 2019 jusqu'en septembre, issus des données recueillies auprès des communes. Les personnes décédées sont exclusivement des adultes âgés de plus de 18 ans.

Sur son site, l'INSEE permet de télécharger directement les listes des personnes décédées sous forme de fichiers texte. Les enregistrements sont soit mensuels, soit trimestriels, soit annuels. Les fichiers contiennent un enregistrement par décès, soit pour chaque personne son nom, ses prénoms, sa date de naissance, le code et libellé de son lieu de naissance, la date de son décès, le code du lieu de décès et le numéro de l’acte de décès.

La publication de ces données fait suite à un avis de la CADA du 17 mai 2019. La commission, saisie par l'étude généalogique ADD, considère le fichier des décès de l'INSEE comme une série de documents administratifs, communicables immédiatement, car contrairement aux autres actes de l'état civil, la naissance et le mariage qui sont eux assortis de délais de 75 ans. Ne contenant pas de données à caractère personnel, ce fichier des décès n'est pas soumis au Réglement européen RGPD, celui-ci ne s'appliquant qu'aux personnes vivantes. Ce fichier peut donc être publié directement sur Internet et réutilisé.

Jusqu'ici, ce fameux fichier de l'INSEE avait connu plusieurs type de réutilisation : certaines entreprises de généalogie successorales pouvait y avoir accès, moyennant une licence et des frais de mise à jour très importants, de l'ordre de 7.000 euros par an. Les lois sur l'open data aidant, cette réutilisation était devenue gratuite en 2017, mais toujours réservée à certaines entreprises dont le code NAF justifiait de leur activité et ayant signé une licence avec l'INSEE. Enfin, depuis ce mois d'octobre 2019, l'INSEE s'est plié à l'avis de la CADA et a tout publié en mode réutilisable gratuit pour tous.

Chaque fichier comprend tous les décès dont l’Insee a eu connaissance sur la période, l'institut ne pouvant garantir que ces listes sont exemptes d’omissions ou d’erreurs. Leur réutilisation est libre, mais ces fichiers ne peuvent en aucun cas servir de preuve de vie. Ils vont évidemment faire le bonheur des généalogistes. Toutefois, la manipulation de ces fichiers textes n'est pas aisée, puisqu'ils contiennent des centaines de milliers de données, plus d'un million de décès pour le fichier annuel.

C'est pour cela que deux autres sources destinées au public des généalogistes permettent de les exploiter plus facilement, par exemple pour y trouver la mention du décès d'un proche. Ainsi, Filae a compilé ces fichiers pour l'intégrer à sa base. Elle peut être interrogée librement, mais la consultation des résultats est réservée aux abonnés.

De son côté, Geneanet a procédé à la même démarche et a ajouté ce nouvel index de 1,09 million de personnes à ses bases de données consultables par les personnes inscrites sur le portail (abonnées Premium ou non). Un formulaire de recherche spécifique permet de l'interroger ou bien, cette base étant désormais incluse, les décès sont également accessibles par la recherche normale en page d’accueil.

Actuellement limités à l'année 2018 et à 2019 en cours, les fichiers de l'INSEE pourraient être étendus dans les semaines à venir et inclure des années précédentes.

Liens
Accès aux fichiers bruts des décès de l'INSEE
Accès à la base des décès de Filae
Accès à la base des décès de Geneanet

Continuons notre voyage en Italie et parlons maintenant d l’état civil napoléonien.

Si cette expérience ne couvre pas un laps de temps très étendu (nous pouvons en limiter d’une manière approximative l’extension temporelle entre 1804 et 1814), il s’agit d’une réalité fondamentale pour l’Italie.

En effet, pour la première fois certains territoires italiens ont connu l’existence de registres des naissances, mariages et décès indépendants de ceux de l’Eglise. Ainsi, les événements de la vie des citoyens ont été séparés des sacrements.

L’institution d’un état civil « à la française » a concerné les provinces faisant partie de l’empire et celle du Royaume de Naples, que nous pouvons identifier avec les actuels Piémont, Vallée d’Aoste, Ligurie, Lombardie, Vénétie, une partie du Frioul, Emilie, Romagne, Toscane, Ombrie, Marches, Latium, Abruzzes, Molise, Pouilles, Calabre, Basilicate, Campanie. En étaient exclues la Sardaigne et la Sicile (restées indépendantes), le territoire Tridentin, le Haut-Adige, une partie du Frioul.

Côté organisation, les autorités instituèrent les registres « classiques » des naissances, mariages, décès, ainsi que des registres « annexes ». Généralement, les registres étaient accompagnés de tables annuelles et décennales, et certains étaient rédigés en français.

Pour couronner le tout, un grand recensement de la population fut lancé en 1809, une première depuis des siècles sur une telle échelle.

Cette expérience a influencé énormément l’état civil de 1866 et a aussi eu des répercussions sur la manière dont les états de la « restauration » ont décidé de dresser et d’enregistrer les actes.

L’état civil napoléonien nous livre des documents importants, par rapport auxquels il faut néanmoins prendre du recul. Les erreurs d’âge, de prénom, de patronyme étaient fréquentes, notamment en ce qui concerne le recensement effectué à partir de 1809. En revanche, les informations livrées à propos des métiers exercés sont généralement exactes.

Les registres, rédigés en double exemplaire, sont conservés dans les archives d’état ainsi qu’auprès des communes.

Lorsqu'on débute sa généalogie et que l'on cherche ses ancêtres ayant vécu au XIXe siècle, l'étude des recensements de population s'avère, à défaut d'être nécessaire, bien souvent passionnante.

Les premiers recensements de population globaux ont eu lieu pour la première fois en 1831. Très lacunaires à l’époque, ces “listes nominatives de population” se sont peu à peu complétées et ont évolué jusqu’à nos jours. En matière de généalogie, leur lecture s’avère très instructive car nous y trouvons un instantané de la famille telle qu’elle se composait à ce moment précis, pour l’ensemble de ceux qui vivaient sous le même toit.
Étudier les recensements doit se faire en parallèle des actes d’état civil, qu’ils complètent ou renseignent.

1/ Contenu

Le même schéma s’applique systématiquement dans la liste établie :
– la rue ou le lieu-dit (ceux-ci sont en général à la fin, après le bourg), suivis de numéros d’ordre (il ne faut pas les considérer comme les numéros des maisons, sauf périodes récentes, car ils peuvent varier)
En regard du numéro de famille, un crochet ou un trait sert souvent à désigner tous les membres d’une même famille, eux-mêmes désignés par un numéro.
– le père de famille, dénommé comme “chef” bien souvent
– la mère
– les enfants, du plus âgé au plus jeune
– les éventuels domestiques

Selon les périodes, les éléments que l’on y trouve ne sont pas toujours les mêmes (voir tableau récapitulatif en fin de note) : si on aura toujours l’âge de la personne, on trouvera sa date de naissance complète pour les périodes les plus récentes. On aura également la plupart du temps sa profession et la mention de son employeur au tournant du XXe siècle. Dans la seconde moitié du XIXe siècle apparait notamment le lieu de naissance, très utile si la personne vient d’une autre commune et qu’on ne l’avait pas trouvée dans les actes d’état civil.

Des commentaires viendront se glisser le cas échéant dans ces listes, dont la lecture réservera parfois des surprises de taille. Par exemple : indigent, mendiant, enfant placé en nourrice, apprenti, mari parti à l’étranger, aveugle, handicapé, etc. Aucune règle n’existe en la matière.

La lecture d’une liste de recensement, hormis les habituels soucis de décryptage des écritures approximatives, ne présente pas de difficultés particulières… hormis un élément de taille : il n’y a pas d’ordre alphabétique, mais un “classement”, si on peut l’appeler ainsi, par adresses. En l’occurrence le recensement s’est fait rue par rue, maison par maison, hameau par hameau, dans un ordre parfois variable selon les années, et c’est ainsi qu’il est présenté sur les listes.

2/ Difficultés et particularités

Si vos ancêtres viennent d’une ville de taille moyenne, la difficulté sera d’autant plus grande. En effet, pour les grandes villes la liste des rues dans l’ordre où le recensement a eu lieu est généralement indiquée à la fin, ce qui permet, lorsqu’on connaît l’adresse, de repérer facilement les pages où il faut chercher. Dans le cas des petites communes, on peut aisément parcourir une vingtaine de pages en un petit quart d’heure. Les communes de taille moyenne n’ont pas toutes établi de liste des rues et il faudra donc s’armer de patience pour parcourir l’ensemble du document.

Une seconde difficulté, très fréquente, est l’approximation dans les prénoms et les âges. On trouve rarement les prénoms complets, ceux que l’on a l’habitude de lire dans l’état civil, et ceux-ci diffèrent souvent d’un relevés à l’autre. Ainsi, un “Pierre Gustave” sera tantôt dénommé “Pierre”, tantôt “Gustave”, parfois même le rédacteur a confondu ou mal compris le nom qu’on lui a donné et il écrira “Armandine” au lieu de “Clémentine”, etc. C’est la même chose pour les noms de famille, quand ceux-ci ne sont pas habituels dans la commune, et c’est bien entendu le cas avec les âges qui peuvent varier d’un recensement à l’autre, d’autant qu’on ne connait jamais la date précise du recensement (par exemple, avoir 37 ans en janvier n’est pas la même chose qu’avoir 37 ans en décembre).

Quand un membre de la famille est absent alors qu’on s’attend à le trouver, ce peut être pour plusieurs raisons : le fait que, déjà marié, il ait lui-même fondé une famille et figure donc comme chef de famille à son adresse, dans le cas des adolescents qu’il soit domestique ou apprenti chez quelqu’un d’autre, dans le cas d’une personnes âgée veuf ou veuve qu’il soit parti vivre chez l’un de ses enfants, ou évidemment que la personne soit décédée depuis le précédent recensement… enfin il peut s’agir… d’un oubli (!),

Rajoutons que selon les régions, les recensements n’ont pas été effectués ou différemment : ils n’existent pour les Alpes-Maritimes, Savoie et Haute-Savoie qu’à partir de leur annexion à la France (1860), ils diffèrent sensiblement pour le Bas-Rhin, le Haut-Rhin et la Moselle annexés par l’Allemagne entre 1871 et 1919, et ils n’ont tout simplement pas été établis pour Paris avant 1921, tant l’opération était d’ampleur.

En juin 2000, le président des États-Unis, Bill Clinton, put annoncer que la première version de la séquence du génome humain venait d’être achevée. Son allocution se faisait l’écho des espoirs qui s’étaient cristallisés autour de l’acide désoxyribonucléique (ADN) et la génétique : d’après lui, il restait certes beaucoup de travail mais les maladies d’Alzheimer ou de Parkinson, le diabète comme le cancer allaient pouvoir être guéris ou prévenus en traitant leur cause à la racine. La connaissance du génome humain devait être la révolution grâce à laquelle le mot « cancer » n’évoquerait plus, chez les enfants de nos enfants, que la constellation céleste. Une génération plus tard, les investissements massifs, comme l’initiative américaine All of Us en 2015, se sont succédé et toutes ces pathologies sont loin d’être éradiquées.

Pourtant, depuis l’an 2000, les technologies d’analyse du génome (séquençage et génotypage) n’ont cessé d’évoluer et le débit de production des données a, pendant un temps au moins, crû plus vite que les performances de calcul des ordinateurs – la fameuse loi de Moore. Profitant de cette accélération, des projets de plus en plus ambitieux ont pu voir le jour (HapMap, 1 000 Genomes, 100 000 Genomes, GTEx, ENCODE, etc.) pour fournir une photographie de plus en plus fine de la génétique de l’espèce humaine.

À un moment où la génétique révèle progressivement la complexité de l’ADN et à l’aube d’une révision des lois de bioéthique, l’incursion des entreprises de génomique personnelle, accompagnée d’enjeux économiques et alimentée par une certaine fascination des médias, pose la question du bien-fondé scientifique des tests ADN. Ces tests commercialisés proposent des analyses médicales et généalogiques. Ici, nous traitons de la généalogie génétique pour la détermination des origines géographiques et ethniques.

De vastes projets comme HapMap et 1 000 Genomes ont recensé et documenté ces variations génétiques existant dans les populations humaines. Par exemple, sur le chromosome 3, on peut observer en position 167 978 688 un A (une adénine) ou un G (une guanine), selon la personne dont on analyse le génome. La coexistence de ces deux formes, de ces deux allèles, est-ce qu’on nomme un polymorphisme génétique, dans ce cas précis un polymorphisme diallélique. L’espèce humaine étant diploïde, un génome complet sera constitué de deux chromosomes 3 donnant lieu à trois possibilités : AA, AG et GG ; ce sont des génotypes.

Polymorphisme et populations humaines

Des millions de polymorphismes jalonnent le génome de tout individu. La composition exacte en allèles est spécifique à cet individu et elle embarque une part d’information sur la ou les populations humaines auxquelles lui et ses ancêtres appartiennent.

Reprenons rs4502625, le polymorphisme vu plus haut : l’allèle G est rare dans les populations de l’Asie de l’Est (moins de 5 %) tandis que l’allèle A est relativement rare (moins de 20 %) dans les populations africaines. Chez les Européens, les deux allèles coexistent à égalité. Une personne dont on établit que le génotype est AG pour rs4502625 aura plus de chance d’appartenir à une population européenne ; d’un autre côté, un génotype GG aurait plutôt pointé une origine africaine et un génotype AA aurait indiqué une origine est-asiatique et à peu près exclu une origine africaine. Cependant, ce polymorphisme, pris isolément, ne saurait être fiable : des indices similaires doivent être glanés sur tout le génome pour que l’on puisse en tirer une interprétation. Cette interprétation doit être comprise comme probable et non pas certaine : la réalité génétique est complexe et les modèles mathématiques qui permettraient d’appréhender cette complexité font encore défaut.
Une identité partagée

Les affirmations avancées par les entreprises de généalogie génétique relèvent souvent du tautologique. Autrement dit, une assertion trivialement vraie de tout individu au sein d’une population nous est livrée. Illustrons ce cas par une simple simulation de brassage génétique dans une petite population.
Simulation de brassage génétique à partir de 16 individus fondateurs. Chaque individu est représenté par un disque dont les secteurs indiquent la fraction de matériel génétique héritée des fondateurs.

De deux choses l’une, soit les individus de la première génération ne laissent aucune descendance (c’est le cas des couples fondateurs E et G mais également D) parmi la population finale soit ils sont chacun l’ancêtre de tous (les mêmes couleurs composent tous les individus de la dernière génération). Dit autrement, un individu qui démontrerait, arbre généalogique à l’appui, qu’il descend du couple fondateur A démontre que le couple A est l’ancêtre de tous ses contemporains également. Par conséquent, lorsqu’on révèle à Danny Dyer qu’il est le descendant d’Édouard III d’Angleterre, on révèle par là même que toute personne ayant un tant soit peu de sang anglais est, elle aussi, de lignée royale. Ainsi, de nombreuses révélations que pourrait faire un test génétique valent autant pour l’individu en quête d’identité que pour une très large population. Il s’agit donc d’une identité partagée.

Bien sûr la réalité est plus nuancée, selon l’échelle de temps (ce qui est vrai pour vingt générations dans le passé ne le sera pas pour dix), l’échelle géographique et l’histoire migratoire d’une population ou son relatif isolement par des barrières naturelles.

La transmission du patrimoine génétique

La transmission du patrimoine génétique peut être mal comprise du public : cette transmission est imparfaite et partielle. Contrairement à l’image savammant véhiculée par ces entreprises, le génome n’est pas un grand livre qui recenserait, à l’infini, les moindres détails des vicissitudes de nos aïeux. Pour nous en rendre compte, concentrons-nous un instant sur les chromosomes non sexuels. S’il est vrai que la moitié provient de la mère et l’autre du père, il est erroné de penser que les quatre grands-parents contribuent équitablement. En effet, leur patrimoine génétique est soumis à la roulette de la recombinaison génétique, ce mécanisme qui, par ailleurs, assure le brassage génétique. Kitty Cooper, joueuse de bridge américaine et généalogiste amateur, en fournit un exemple éloquent avec son analyse du génome de Brynne Gallup : le génome de la grand-mère maternelle, Karen, ne représente que 23,5 % du génome de Brynne quand celui de Brenda, la grand-mère paternelle, en représente 25,7 %. Les différences s’accentuent encore pour les arrière-grands-parents : Brynne ne doit que 9,8 % de son patrimoine génétique à Darrell, le père du père de son père, contre 14,5 % provenant de Gladene, la mère du père de son père. Par conséquent, les résultats des tests génétiques d’un frère et d’une sœur pourront présenter des différences substantielles et contre-intuitives.
Arbre généalogique de Brynne Gallup et composition ancestrale de ses chromosomes (d’après les données présentées par Kitty Cooper).

Le détail de la mosaïque génétique démontre comment des segments entiers d’ADN terminent aux oubliettes : le chromosome 7 maternel est ainsi intégralement hérité de Harlan, le père de la mère de la mère de Brynne. Sur ce chromosome, la trace et l’histoire des trois autres arrière-grands-parents maternels est bel et bien perdue. Au fil des générations, les ancêtres finissent donc par quitter le patrimoine génétique, plus précisément, la moitié d’entre eux disparaît sur une dizaine de générations (250 ans).

La généalogie génétique ne peut donc prétendre rendre compte exhaustivement des racines de quelqu’un, seules seront présentes celles qui auront résisté aux caprices de la recombinaison.

Les déductions géographiques et ethniques sont-elles fiables ?

Premièrement, un pilier méthodologique de la généalogie génétique est que ce n’est pas tant les origines qui sont interrogées que la proximité génétique avec certains de nos contemporains censés être représentatifs d’un groupe, le panel de référence, dont l’établissement se heurte à des problèmes et des biais méthodologiques. Non seulement faut-il que le panel soit représentatif et exhaustif mais le lien entre génétique, culture et géographie, s’il existe, est cryptique. Certains tests, comme Primeval DNA, prétendent surmonter cette difficulté en proposant des comparaisons avec de l’ADN fossile mais le nombre d’échantillons dans le panel de référence s’en trouve drastiquement réduit ; la question des origines est, dans ce cas, peut-être mieux posée mais la réponse risque d’être d’autant moins étayée.

Deuxièmement, les méthodes mises au point pour les tests génétiques ne sont pas soumises aux mêmes épreuves que des outils académiques. Quelques entreprises, telles 23andMe et Ancestry, ont publié certains détails de leur méthode démontrant une précision généralement comprise entre 70 % et 100 % selon les groupes considérés.

Troisièmement, les origines correspondent non pas à une interprétation solidement établie mais à l’interprétation la plus probable des données compte tenu du panel de référence de telle ou telle entreprise. Or, l’interprétation la plus probable n’est pas nécessairement très probable. On en veut pour preuve que 23andMe propose de modifier le niveau d’incertitude – entre 50 % et 10 % – avec lequel on souhaite lire ses résultats. Comme cela fut maintes fois observé, l’interprétation des origines dépend de l’entreprise à laquelle on confie son ADN et elle peut évoluer à mesure que les méthodes subissent des altérations.

Société et tests génétiques

Du point de vue législatif, il subsiste un flou concernant le lieu de production des données ou l’utilisation des données. Le client peut parfois demander la suppression de ses données et la destruction des échantillons de sa salive même si les procédures sont parfois longues. Une majorité des clients accepte de participer à des programmes de recherche. Les bénéficiaires de ces programmes ne sont pas toujours précisés : il peut s’agir de recherche privée tout comme de recherche publique. Dans tous les cas, les données sont anonymisées.

C'est tout l'enjeu de la révision des lois de bioéthique que de faciliter tout en l'encadrant le fonctionnement de ces entreprises en France.

Enfin, l’ADN est une molécule fascinante mais, en dehors des laboratoires de génétique, la fascination confine parfois au mystique. Ainsi, Bill Clinton voit dans le séquençage du génome la tentative de l’Homme de s’initier à « la langue dans laquelle Dieu créa la vie ». La part de mystère autour de l’ADN, qui, en dépositaire de tous les secrets d’une personne, serait capable de faire renouer le client avec son passé, ses ancêtres et son identité, est avidement cultivée par les entreprises proposant des tests génétiques. Cette quête est loin d’être simple, elle est loin d’être neutre en raison des questions identitaires et la démarche même mérite qu’on l’étudie y compris dans sa dimension historique (on pourra consulter à ce sujet Pour une histoire politique de la race de Jean‑Frédéric Schaub, publié en 2015 aux éditions du Seuil).