Il était encore très tôt, ce matin de mai 2012, lorsque Eddie Crandell a reçu le coup de téléphone qui le prévenait que les parents de son ex-femme étaient en train d'être expulsés de leur maison de la Robinson Rancheria, où ils vivaient depuis vingt ans en tant que membres de la tribu des indiens Pomos, dans la réserve fédérale du nord de la Californie.
Lorsqu’il est arrivé sur place, les membres de sa famille, qui ne s’étaient pas préparés à déménager, s’affairaient dans la maison et fourraient leurs affaires dans des cartons qu’ils chargeaient dans des véhicules sous l’œil vigilant de quatre policiers tribaux.
Le fils de Crandell, âgé de 5 ans, était interloqué. «Pourquoi vous chassez mes grands-parents?» a-t-il demandé à un policier qui n’a rien répondu. Mais Crandell, lui, savait que la famille de son ex-femme faisait l’objet d’une mesure de «disenrollment», procédure d’éviction par laquelle des Amérindiens sont déchus de leur statut de membres de la tribu. De l’autre côté de la colline, six autres familles avaient été expulsées dans le cadre d’une action à grande échelle décidée par le conseil tribal visant à chasser tous les membres qui n’étaient pas considérés comme de «vrais Indiens».
«La mesure était très controversée, rapporte Crandell. Les gens avaient peur d’être visés à leur tour s’ils parlaient (à des opposants du conseil tribal). Personne ne voulait plus approcher personne. Tout le monde avait peur.»
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Cupidité et corruption
Des milliers d’Amérindiens de tout le pays se sont vu retirer leur citoyenneté indienne lors des procédures de disenrollment qui les ont privés de leur identité, de leur statut au sein de la tribu et de leur accès à des ressources tribales comme les soins de santé et les bourses scolaires. Selon les experts, cette pratique autrefois rare s’est rapidement intensifiée mais certains membres évincés et leurs défenseurs résistent et ces dernières années, des signes indiquent qu’un vent opposé à ce phénomène d’éviction tribale est en train de se lever. Crandell, par exemple, a réussi à faire réintégrer une soixantaine de personnes, et des membres évincés ont remporté plusieurs victoires importantes dans tout le Pays indien.
Les chercheurs estiment que depuis les premiers cas d’éviction tribale dont on a une trace écrite à la fin du XIXe siècle, près de quatre-vingts tribus de vingt États se sont livrées à cette pratique qui a affecté jusqu’à 10.000 personnes, explique David Wilkins, co-auteur du livre Dismembered: Native Disenrollment and the Battle for Human Rights. Si l’éviction est un phénomène relativement récent au sein des 567 tribus reconnues par l’État fédéral, ses causes—la cupidité et la corruption—n’ont rien que de très banal.
Le succès du secteur des jeux d’argent a apporté une prospérité toute nouvelle aux tribus qui cherchaient à remédier à la pauvreté et à améliorer les conditions de vie dans les réserves. Selon les données les plus récentes de la National Indian Gaming Commission, les revenus tirés des jeux d'argent ont augmenté de plus de 4% en 2016 pour atteindre trente-et-un milliards de dollars, ce qui a stimulé le développement économique et complété les financements de l’État fédéral par le biais de paiements versés individuellement aux membres des tribus. Pour la septième année consécutive, les revenus bruts issus des jeux d’argent pour le marché tribal dans son ensemble étaient alors en hausse. Les critiques estiment que cette manne est précisément ce qui a conduit les évictions à se répandre comme une traînée de poudre. La logique est simple: réduire le nombre de membres des tribus permet à ceux qui restent de se partager davantage d’argent.
Cela a été le cas pour la Rancheria Picayune des Indiens Chukchansis, dont le nombre d’habitants, 1.800 au départ, a été divisé par deux après l’ouverture du Chukchansi Gold Resort & Casino en 2003, selon une émission de la station de radio This American Life datant de 2013. Dans cette émission, les membres de la tribu restants expliquent au journaliste David Ferry qu’ils ont constaté des augmentations de leurs indemnités après que certains membres ont été expulsés.
Les procédures d’éviction se sont poursuivies en 2016, époque où la présidente du conseil de l’époque, Claudia Gonzales, affirme avoir envoyé une douzaine de lettres d'éviction à certaines familles fondatrices de la tribu. Le différend n’a jamais été réglé mais en octobre 2017, la tribu a autorisé des candidatures libres pour la première fois de mémoire d’homme. Beaucoup considèrent que les membres sortants du conseil n’ont fait ce geste que pour gagner des soutiens quelques jours avant les élections, et il n’apparaissait pas clairement que les personnes précédemment évincées avaient le droit de proposer leur candidature.
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«Un no man’s land juridique»
Ces évictions ont lieu même au sein des tribus qui n’amassent pas de particulièrement grosses sommes grâce aux jeux d’argent. Prenons par exemple le cas de la tribu californienne des Pechanga Band of Luiseño Mission Indians, dont le conseil tribal a cherché à consolider son pouvoir en expulsant des opposants politiques de la tribu. «C’était complètement politique», explique Rick Cuevas, évincé avec presque cent membres de sa famille élargie après que le conseil de la tribu a proscrit leur ancêtre à titre posthume en 2006. «Il y avait des voix qu’ils ne pouvaient contrôler. Ce n’est pas juste une question d’argent. C’est une question de pouvoir et de contrôle.»
Contrairement à Crandell, les membres de la famille de Cuevas ont eu le droit de rester dans la réserve –dans la maison construite par son père en 1957– mais sans accès aux ressources tribales comme les soins de santé, les subventions immobilières et autres bénéfices assurés par le gouvernement fédéral, abrogés par la procédure d’éviction. «En gros, ils vivent dans un système d’apartheid, expose-t-il. Ils n’ont pas le droit d’aller au parc sans être accompagnés par un membre de la tribu. Ils n’ont pas le droit de boire aux fontaines à eau publiques. Ils n’ont pas le droit d’aller à la piscine. C’est de la ségrégation.»
«Vous êtes entre deux mondes. Les tribunaux fédéraux vous ont de fait fermé leurs portes, et les conseils tribaux ne veulent pas que leurs propres tribunaux jugent les affaires d’éviction»
David Wilkins, professeur de droit indien fédéral
Pour de nombreuses communautés d’Amérindiens, la capacité à déterminer qui est un membre et qui ne l’est pas est le plus grand indicateur de souveraineté tribale. Lorsqu’une tribu a évincé des membres, ceux-ci n’ont que très peu de recours légaux pour être réintégrés. Ils peuvent faire appel de la décision d’éviction, comme l’a fait Cuevas, mais il est très rare que les tribunaux tribaux cassent les décisions d’un conseil dans ce domaine. Et cela fait belle lurette que le gouvernement américain se lave les mains des histoires amérindiennes.
«Vous vous retrouvez dans un no man’s land juridique», expose Wilkins, professeur de droit indien fédéral et de politique amérindienne à l’Université du Minnesota. «Vous êtes entre deux mondes. Les tribunaux fédéraux vous ont de fait fermé leurs portes, et les conseils tribaux ne veulent pas que leurs propres tribunaux jugent les affaires d’éviction. Il ne vous reste plus le moindre recours, situation dans laquelle se retrouvent aujourd’hui beaucoup de ceux qui se sont fait évincer.»
Une émanation des quotas légalistes
Autrefois, les tribus précolombiennes considéraient l’appartenance en termes de groupes de parenté étendue, définie de façon très large afin de mettre l’accent sur la nécessité de l’interdépendance entre tous les membres de la tribu, explique la chercheuse cherokee Eva Marie Garroutte. Les groupes de parenté rendaient la justice, formaient les assemblées de dirigeants, organisaient l’agriculture locale et les autres aspects de la vie quotidienne.
Mais en rognant sur les territoires indiens, les États-Unis ont cherché à imposer des quotas plus légalistes mesurant le degré de «sang indien» nécessaire pour pouvoir revendiquer l’appartenance de chacun à une tribu. Les Navajos, par exemple, exigent de leurs membres qu’ils aient au moins 25% de sang navajo. Les politiciens américains du XIXe siècle espéraient qu’avec le temps, les Amérindiens se dilueraient en se mariant avec des non-Amérindiens, ce qui aurait réduit leur pourcentage de sang indien et par conséquent libéré le gouvernement de ses obligations vis-à-vis des tribus.
Pendant presque deux siècles, les gouvernements tribaux et la législation fédérale ont imposé ces exigences incompatibles et les ont appliquées n’importe comment, ce qui rendait la procédure d’intégration chez les Amérindiens extrêmement compliquée. Certaines tribus avaient si peu confiance dans le gouvernement qu’elles refusaient d’être reconnues officiellement. Les Amérindiens à l’héritage tribal mixte se contentaient de deviner leur pourcentage de sang indien. D’autres se voyaient refuser l’intégration, ou mouraient avant que la procédure ne soit arrivée à son terme. Sans ces papiers officiels et la preuve définitive de leur héritage, les Amérindiens sont devenus de plus en plus exposés à être évincés de leur tribu.
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Trouver un avocat
Les États-Unis se sont retirés de la controverse en 1934 lors du vote du Indian Reorganization Act. Cette loi imposait aux tribus une autonomie de gestion constitutionnelle incluant des critères d’appartenance qui incitèrent, dans tout le Pays indien, à accepter largement les lois sur le degré nécessaire de sang indien. Depuis, les États-Unis s’en remettent largement à la souveraineté tribale pour tout ce qui relève des différends indiens internes. En 1978, la décision de la cour suprême Santa Clara Pueblo v. Martinez, rédigée par Thurgood Marshall, explique que les Amérindiens n’ont pas le droit d’avoir recours aux tribunaux fédéraux pour rectifier les violations des droits civiques commises par les tribus. Wilkins explique que cette décision a déçu de nombreux Amérindiens, qui espéraient davantage de protection contre les gouvernements tribaux, et qu’elle a déclenché un débat autour du rôle du gouvernement fédéral dans les affaires indiennes.
«À ceux qui ont été exclus, je continue de conseiller d’agir, comme ils peuvent et quand ils peuvent, comme s’ils faisaient toujours partie de la tribu.»
Gabe Galanda, avocat
«Les États-Unis ont l'obligation morale d’assurer que les tribus subsistent et se maintiennent», explique Gabe Galanda, avocat amérindien dont le cabinet défend de nombreux membres de tribus évincés. «Cette responsabilité est envisagée d’un point de vue juridique et étroit, qui ne paraît que monétaire. Par exemple, si le gouvernement permet qu’une installation tribale tombe en décrépitude, eh bien à présent il est tenu pour responsable des répercussions financières. Ce qui a été perdu c’est la responsabilité morale. Les États-Unis ont l’obligation légale d’empêcher une tribu de s’éliminer elle-même.»
Privés de l’aide de la justice, les membres évincés se tournent vers des cabinets comme celui de Galanda pour obtenir de l’aide. Mais les avocats ont peu de moyens de changer le sort de leurs clients.
«À ceux qui ont été exclus, je continue de conseiller d’agir, comme ils peuvent et quand ils peuvent, comme s’ils faisaient toujours partie de la tribu», explique Galanda. «L’État de droit n’est plus ce qu’il était dans ce pays, mais ça marche dans les deux sens. Pourquoi un Amérindien légitime devrait-il se faire tout petit devant un politicien tribal corrompu et adhérer aux soi-disant résultats officiels d’un dirigeant corrompu?»
La bataille de l’opinion publique
Les membres exclus ont peut-être perdu la bataille dans les tribunaux, mais ils sont en train de gagner celle de l’opinion publique. Dans les années 1980, 1990 et 2000, les dirigeants de tribus ne prenaient pas position sur l’exclusion des membres parce qu’ils ne voulaient pas dire de mal des autres tribus. Circulait également l’idée fausse que garder le silence éviterait que ce phénomène ne s’applique à sa propre tribu. Mais tout ceci est en train de changer grâce à un groupe actif de réseaux sociaux, de Stop Disenrollment de Galanda à Stop Tribal Genocide d’Emilio Reyes, qui contribue à aviver les débats entre tribus autour de ce sujet autrefois tabou.
«En étant maintenu dans l’ombre pendant si longtemps, ça s’est répandu comme un cancer», raconte Galanda. «Cela a été exposé au grand jour par les médias mainstream, les actions en justice, les réseaux sociaux et les communications interpersonnelles, et tout cela a causé le déclin de la pratique auquel nous sommes en train d’assister. Dans le même temps, le tabou qui était associé à l’exclusion a décliné en faveur de la honte rejetée sur les tribus qui la pratiquent.»
Dans tout le Pays indien, des signes indiquent que cette pratique est sur le déclin. Il n’y a pas eu d’éviction de masse depuis 2016, deux ans après qu'elles s'étaient mises à exploser, et certaines tribus ont fait machine arrière et réintégré des membres exclus, explique Galanda. En août 2016, une cour d’appel tribale de l’Oregon a cassé la décision rendue par les Confederated Tribes of the Grand Ronde d’exclure soixante-six membres après trois ans de bataille. En mars 2017, la Robinson Rancheria est devenue la première tribu à réintégrer volontairement soixante membres après que Crandell a aidé à organiser la destitution par les urnes d’élus corrompus. Aujourd’hui, en tant que président du conseil, il travaille à faire voter une loi qui empêchera des exclusions injustifiées à l’avenir.
«Nous avons été capables de le faire avec l’aide des membres de la tribu», reconnaît Crandell. «C’est un plan bien orchestré que nous avons mené à bien ensemble. Nous étions tous sur la même longueur d’ondes, et cela a vraiment été un moment lourd de conséquences.»
«Pour moi, ce ne sont toujours pas des membres de la tribu. Le tribunal a dit que si, mais ils ne le sont pas.»
Brenda Gray, une ancienne de la tribu Grand Ronde
En mars 2017 toujours, en Californie, la Elem Indian Colony a annulé une motion déposée par des membres qui vivaient de la colonie, visant à exclure 132 habitants de la réserve. En août, un juge fédéral a décidé que la Nation cherokee, basée dans l’Oklahoma, devait réintégrer 2.800 descendants de personnes réduites en esclavage par la tribu après que celle-ci les avait déchus de leurs droits à l’occasion d’un vote en 2007. (Ces descendants, très proches du Caucus noir du Congrès, avaient cité une obligation du traité particulière, incitant le gouvernement fédéral –qui a le pouvoir d’intervenir en fonction de la tribu et de la situation– à mettre son grain de sel.)
Mais le combat n’est pas terminé pour les membres réintégrés. Bien que certaines tribus aient réussi à faire accéder ces ex-exclus à des postes de leadership, ils doivent toujours faire face à une discrimination à l’intérieur de la tribu. Lors d’un conseil de la tribu Grand Ronde en février dernier, une ancienne a décrété que les membres qui avaient fait l’objet d’une exclusion ne devaient pas participer au comité d’intégration de la tribu, raconte le journal tribal Smoke Signals. «Nous savons qu’ils n’ont rien de Grand Ronde, et maintenant ils font partie de notre comité d’intégration», a déploré cette ancienne, appelée Brenda Gray. «Pour moi, ce ne sont toujours pas des membres de la tribu. Le tribunal a dit que si, mais ils ne le sont pas.»
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Cette animosité persistante est inquiétante pour les activistes, qui n'en sont pas moins prudemment optimistes.
«J’ai l’impression que nous avons pris un tournant», explique Wilkins. «Je suis très prudemment optimiste, mais je ne suis pas encore certain que nous soyons tirés d’affaire encore parce que les force qui ont poussé à l’éviction de certains membres –l’augmentation des revenus, les problèmes de mesure de pureté du sang– continuent de jouer. Nous devons garder l’œil là-dessus. Le génie est sorti de la lampe, et on ne pourra pas l’y remettre.»